Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE
ETPO, SA à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3820347
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2021
ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE de ETPO

Présentation de la marque ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 1 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) ETPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETPO domicilié(e) 3 Place du Sanitat - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 116 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETPO domicilié(e) 3 Place du Sanitat - 44100 - NANTES - France.

La marque ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETPO DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 1 avril 2021.

ETPO a également déposé les autres marques suivantes : NAVIGUARD


ETPO, SA à Conseil d'administration - 3 Place du Sanitat - 44100 - NANTES - France - SIREN 320116916


ETPO - 3 Place du Sanitat - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Papier ; cartes ; dessins.